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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA CEVENOLE
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Grès du sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grès du sud
CAVE LA CEVENOLE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4336667
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
Grès du sud de CAVE LA CEVENOLE

Présentation de la marque Grès du sud

Déposée le 9 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grès du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA CEVENOLE domicilié(e) PLACE DU GRILLOU - 07260 - ROSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA CEVENOLE, Mme Darlix Justine domicilié(e) Place du Grillou - 07260 - ROSIERES - France.

La marque Grès du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grès du sud arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

CAVE LA CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : Baie de Quartz , l'air en Vert , a bout de souffle


CAVE LA CEVENOLE, Société coopérative agricole - PLACE DU GRILLOU - 07260 - ROSIERES - France


CAVE LA CEVENOLE, Mme Darlix Justine - Place du Grillou - 07260 - ROSIERES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.